HADOPI 2 à l’assemblée nationale dés 9H30

La version décapitée de loi Création et Internet, ou HADOPI2 (mais intacte à 90% dans son absurdité et sa volonté d’arrêter l’océan avec les mains), passe aujourd’hui dés 9h30 en débat à l’Assemblée Nationale.

Nos députés seront ils nombreux sur les bancs ou sont ils déjà tous en vacances ? La stratégie d’obstruction adoptée par le PS en déposant de très nombreux amendements suffira t-elle ? Rien de moins sur car comme nous le savons tous, il y a un petit monsieur qui a un projet tout trouvé pour internet … celui de le transformer en minitel.

Michèle Alliot Marie et Frédéric Miterrand auront t-ils l’air moins cons … plus éveillés aux problématiques et aux opportunités soulevées par Internet que Christine Albanel et sa fine équipe … toujours en place qui a travaillé aussi sur cette version 2 … cherchez l’erreur.

Et bien tout ceci, vous le saurez dans moins d’une heure, heure de reprise des débats à l’Assémblée National que vous pouvez suivre ici en direct live (non Jean-Kevin, arrêtes avec ce refresh.sh, y’en a qui essayent de suivre … )

HADOPI 2 se moque de la Constitution

C’est La Tribune qui a relevé un fait rarissime. Le Conseil Constitutionnel aurait mis en garde Michèle Alliot Marie sur l’inconstitutionnalité du projet de loi “relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet”.

jl-debreLe Conseil Constitutionnel relève 3 points d’inconstitutionnalité dans HADOPI 2 et prend la peine d’en avertir le gouvernement !

  • un risque d’atteinte au principe de la séparation des pouvoirs administratifs et judiciaires
  • un soucis concernant la proportionnalité des peines (on est passé d’une amende de 50 ou 90 euros à une amende de 1500 à 3000 euros, de catégorie 5 et inscrite au casier judiciaires … pourquoi ne pas couper une main aux téléchargeurs pendant qu’on y est après tout)
  • et enfin le respect de la présomption d’innocence, déjà épinglé une première fois par le Conseil Constitutionnel.

Le député Jean Pierre Brard avait bien raison, semble t-il, de pointer du doigt les problèmes de sonotone de certains députés et du gouvernement.

Le caractère irréfutable d’une adresse ip comme preuve étant, de notoriété public, une affirmation stupide de Christine Albanel déjà mise à mal par une jurisprudence abondante.

Selon des bruits de couloirs, HADOPI 1 a failli être intégralement éradiquée, Jean-Louis DEBRÉ se serait confié a sa famille politique qui ne semble pas vouloir l’écouter. Nicolas Sarkozy a décidé de faire passer HADOPI dans le mépris le plus total de la constitutionnalité, et il récidive !

Dans ce nouveau cas de figure il reste les alternatives suivantes :

  • Michèle Alliot Marie revoit son texte avant de passer devant le parlement (solution déjà écartée semble t-il)
  • Le gouvernement tente un passage en force au risque de se faire basher une nouvelle fois par le Conseil Constitutionnel en laissant se profiler un exploit : celui du texte le plus minable représenté après censure du Conseil Constitutionnel, effet garantis, c’est TOUT le projet de loi qui sautera cette fois ci.
  • Trouver une bidouille jurique pour passer outre l’avis du Conseil Constitutionnel ce qui constituerait le plus grave manquement avéré de l’Etat à la Constitution pour faire passer un projet de loi à la constitutionnalité douteuse : un putsch tel que nous ne l’avons jamais vu dans une démocratie, au risque de devenir la risée du monde entier et surtout de se faire torpiller méchamment à Bruxelles.

Si Nicolas Sarkozy cherchait à ridiculiser le Parlement français, il ne s’y prendrait pas autrement, les députés ne doivent pas se laisser embarquer dans mascarade et il y a fort à parier que de nouvelles voix dissidentes se feront entendre au sein de la majorité, déjà ridiculisée une première fois devant le Conseil Constitutionnel.

En savoir plus :

Contourner HADOPI pour les nuls (PARTIE 13) : faire confiance au législateur e-gnare

Les déboires d’HADOPI Saison 1 et 2 nous ont bien diverti. Rarement le législateur aura, pour un projet de loi, fait preuve d’un tel manque de professionnalisme, tant sur les points techniques sur lesquels il est sensé légiféré  après avoir consulté des experts, que sur les points strictements légaux sur lesquels il est sensé être compétent, mais sur lesquels  il s’est mangé la banane que l’on sait au Conseil Constitutionnel.

Dans toute organisation, quand une équipe en place est responsable de résultats pitoyables, on la fait sauter et on met une équipe compétente en place. Mais exception culturelle oblige, nous on garde nos boulets, et on en ajoute même une couche.

Exception faite de Michèle Alliot Marie qui se voit confier le volet répressif, la fine équipe des deux premières saisons d’HADOPI est toujours en place. Seule Christine Albanel a été évincée. Ainsi Franck Riester restera rapporteur pour HADOPI 2, Olivier Henrard que vous aviez l’habitude de voir derrière Christine Albanel pendant les débats de l’Assemblée Nationale et qui a du lui souffler la fameuse tirade sur le firewall open office, reste aussi en place (j’ai du mal à croire que ceci soit sorti des synapse de Christine Albanel, il fallait au moins un expert pour lui souffler un truc aussi énorme).  Il faut croire que ça ne se bouscule pas au portillon pour porter un projet auquel personne ne croit. Voilà pour les meubles, mais ce n’est pas tout. On aussi droit à un peut d’art décoratif en la personne de Frédéric Mitterrand dont le rôle sera de se la fermer et d’acquiécer, on ne lui demande pas son avis. Et pour être assuré qu’il ne l’ouvre pas trop, on lui colle un chien de garde en la personne de Frédéric Lefèbvre a qui l’on reconnaitra toute l’expertise dont il s’est vanté sur les bancs de l’Assemblée Nartionale sur les question numérique… oui vous avez bien lu, Frédéric Lefèbvre pourrait très prochainement se voir parachuté secrétaire d’État à la communication !

Et oui, c’est du lourd, on peut ajouter à ça que Frédéric a des idées un peu tordues qui font qu’il se fait régulièrement jeter par sa propre majorité comme ce fut le cas par exemple sur ses propositions concernant le télétravail des personnes en arrêt maladie et des femmes enceintes…

C’est donc avec cette Dream Team : Franck Riester, Frédéric Lefèbvre, Frédéric Mitterrand, Olivier Henrard … qu’il faudra mener à bien l’adoption d’un projet de loi encore plus absurde que dans sa version première et qui surtout va tenter de contourner les avis du Conseil Constitutionnel en essayant de faire passer en force le volet sanction via des ordonaces judiciaires et en réinstaurant un peu de pénalité dans tout ça grâce au fameux délit qui va faire de notre madame Michu un véritable Jean Kevin : le défaut de sécurisation de la connexion Internet de l’abonné. Le tout dans le mépris le plus total d’un point de constitutionnalité qui est la proportionnalité de la peine, mais nous y reviendrons plus tard.

Bien vu ? Ben non .. manqué … à cause d’HADOPI 1, et plus exactement à cause de cet article… alors, pénal, pas pénal ? on fait comment là ? Selon Pcinpact, HADOPI 2 est rendue illégale par les residus d’HADOPI 1 ! Effectivement, HADOPI 2 veut renvoyer au pénal ce qu’HADOPI 1 lui interdisait !

Et gardons les pieds sur terre : j’ai beau prendre le problème sous tous ses angles, j’ai du mal à trouver quelque chose d’applicable au niveau sanction pour réprimer l’ignorance des propriétaires de millions de machines françaises infectées par des vers et des chevaux de Troie qui se feront pincer pour ce “défaut de sécurisation”… une contravention de catégorie 5 à 1500 euros !  Prenons un exemple : Notre désormais célèbre Christine Michu se trimbal un trojan depuis plusieurs mois, manque de bol, elle se voit infliger une amende. Et que dire de l’Etat français dont les administrations étaient victimes il y a peu de “hackers chinois”. C’est aussi une amende de catégorie 5 pour les administrations ?

Il est évident qu’une fois de plus, le texte a été rédigé en dehors de toute considération de la “vraie vie”, de l’Etat de l’art et des connaissances en terme de sécurisation des postes clients.

Conclusion : faites confiance à cette fine équipe, elle est totalement incapable d’accoucher d’un texte applicable. La seule personne capable de mener à bien ses tâches dans cette nouvelle équipe est Michèle Alliot Marie… Mais un volet répressif seul, on sait très bien que ça ne fonctionne pas, encore faut il savoir ce que l’on réprime… et là dessus c’est le flou le plus total, on est même obligé d’inventer un délit de défaut de sécurisation de ligne, unique au monde !

Le nouveau délit inventé par HADOPI est une fumisterie qui n’aurait de sens que si tous les acteurs du logiciel répondaient à une charte commune en matière de sécurité proactive…. et comment vous dire … c’est pas demain la veille.

Hadopi : une cyberguerre ? Si vous la voulez, vous l’aurez !

Christine vient tout juste de laisser sa place encore chaude à Frédéric que c’est à Michèle Alliot Maire de récupérer le dossier pourri d’HADOPI (cherchez l’erreur). Fuck_copyrightMAM en sa qualité de Ministre de la Justice hérite donc de la lourde tâche de prévoir une sanction pour les délits relevés par l’HADOPI, une sorte de bâton merdeux qu’on ne pouvait que donner à MAM, une femme de dossier à la fois brillante et déterminée.Pour tout vous dire j’ai toujours eu de l’admiration pour cette femme, sauf que là …MAM a beau être brillante, elle vient d’écoper du dossier le plus chaud à gérer, d’ailleurs on lui demande pas de gérer ou de donner son avis, on lui demande faire ! … un peu comme si Nicolas avait enfin trouvé le moyen de se débarrasser de cette chiraquienne, qu’il aurait souhaité évincer et  qui prend un peu trop de place dans son gouvernement tout neuf.

Il faut dire que la Christine a mis un sacré bazar sur le net avec son firewall open office, ses envois de disques dur à l’HADOPI et ses autres albâneries. MAM part de loin, on va voir combien de temps elle va tenir, les paris sont ouverts.

Le texte d’HADOPI 2, la revanche du Sumo Zombie is online !

Il sera discuté le 20 juillet par des législateurs qui n’ont toujours rien compris. Vous pouvez découvrir le texte ici … et c’est moche.

Défaut de sécurisation de ligne devient une Négligence caractérisée ?

Au chapitre des bonnes nouvelles, le gouvernement propose une amende entre 2000 et 3000 euros pour un défaut de sécurisation de ligne. On pensait cette hérésie abandonnée, Que Neni ! … merci au législateur de lire ceci très attentivement avant de voter une absurdité que les internautes lui feront payer un jour ou l’autre… de grâce faites appel à des professionnels qu’ils vous expliquent ENFIN ce qu’est Internet !

Vous voulez voir vous ce que c’est qu’une négligence caractérisée ? Combien l’état va t-il devoir rembourser au contribuable pour ceci ?

Il ferait beau voir que le gouvernement donne des leçons de sécurisation des matériels informatiques des particuliers alors qu’il n’est pas lui même fichu de configurer correctement ses serveurs.

Inscription au casier judiciaire !

Si vous êtes majeurs et que vous aviez jusque là un casier judiciaire vierge, sachez qu’un téléchargement de mp3 sera désormais inscrit à votre casier ! Et oui, une contravention de catégorie 5 pour un download de mp3 ou pour, comme Christine, ne pas savoir sécuriser sa connexion, ça fait cher, cette catégorie d’amende est réservée normalement pour les délits suivants :

  • violences volontaires ayant entrainé une incapacité totale de travail inférieure ou égale à 8 jours.
  • provocations non publique à la discrimination, à la haine ou à la violence raciales.
  • racolage.
  • port ou exhibition d’uniformes, insignes ou emblèmes rappelant ceux d’organisations ou de personnes responsables de crime contre l’humanité.
  • arrachage non autorisé d’arbres.

Mais évidemment, un internaute, c’est comme un nazi, ou un proxénète … donc hop, même peine ! On confine au ridicule et je serai curieux de connaitre l’avis des juristes sur la question. Amis “pirates”, il va falloir que vous ajoutiez des croix gammées à vos têtes de morts histoire que l’HADOPI vous reconnaisse bien et que le juge ne se trompe pas de peine.

Le législateur va t-il prévoir de vous raser la tête et vous dessiner une croix gammée sur le front ?

Au menu sur le net :

Si vous vous faites attrapé ou si votre connexion a été utilisée frauduleusement à votre insu, voici à quoi vous aurez droit, c’est au choix ou en fonction de la tête du client :

  • Une voie d’ordonnance pénale
  • Une amende pour délit de contrefaçon
  • Une peine de prison pour contrefaçon

On apprend que “La justice pourra “recourir à des procédures simplifiées pour prononcer des sanctions pour les auteurs de téléchargements illicites. Un traitement rapide et efficace du contentieux sera ainsi assuré par la voie d’ordonnances pénales et devant le tribunal correctionnel siégeant à juge unique.” Comprenez que le gouvernement cherche un moyen de bypasser la décision du Conseil Constitutionnel en piétinant la présomption d’innocence et le droit à un procès équitable.

3000 euros le mp3 !

Dans le cas de la seconde hypothèse (et de la première apparemment dans certains cas) l’amende coûtera entre 1500 et 3000 euros … un texte rédigé par des e-gnares qui pour les cumulards émargent à presque 10 000 euros par mois, ça donne ça. Lors des débat de l’HADOPI saison 1, on parlait d’amendes entre 50 et 90 euros … il faut croire que la rancune du gouvernement suite à l’échec annoncé de son premier texte au Conseil Constitutionnel est moteur d’inflation.

T’as les cheveux long, une barbe et un ordinateur ? COUPABLE !

Une claque au Conseil Constitutionnel ne suffisant pas à calmer la dérive autoritariste de notre président, la Tribune révèle quelque chose de terriblement inquiétant (pas pour les internautes, mais plutôt pour la santé mentale des rédacteurs de ce torchon). Le texte prévoirait de s’attaquer au piratage “présumé”, et non pas au piratage “avéré”. En clair, on va faire la chasse au personnes suspectées de télécharger, plus besoin d’avoir de preuves, un peu comme on mettait les femmes rousses sur un bucher pendant l’inquisition en les accusant de sorcellerie.

  • T’as un disque dur, une clef usb ? … ok donc t’es un pirate.
  • Tu télécharge les backups de tes 12 serveurs toutes les nuits, on va te mettre dans un camps … salopard de pédo nazi d’internaute.
  • Quoi t’as 2 ordinateurs avec Linux ? pour toi c’est perpet !

Sur quoi le législateur va t-il appuyer ses soupçons pour décréter si oui ou non il y a  ou non téléchargement illicite ?

  • Sur le volume de données échangé ?
  • Sur le fait de se connecter aux newsgroups ou a un réseau p2p, même pour télécharger des fichiers tout ce qu’il y a de plus légaux ?
  • Sur la capacité de stockage ?

La minute sémantique de Bluetouff.com

Depuis que l’on me traite de “pirate”, me taxant par là même de m’enrichir sur le dos des majors (loul), vous me savez très attaché à la sémantique, car les mots ont un sens … comme le mot “fou”

Le fou, c’est celui qui déraisonne

Quand je lis ça, je ne vois rien dans ce texte de raisonné, ni de raisonnable, du coup je me demande si notre législateur n’ondule tout simplement pas de la cafetière.

En savoir plus :

Internet : entre fantasmes autoritaristes gouvernementaux et dérives sécuritaires

no_maamC’est un secret de polichinelle, Création et Internet n’a jamais été une loi destinée à protéger la création. La LOPPSI (Loi d’Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure), portée par Michèle Aliot Marie, aka MAM, pointe le bout de son nez.

Tu pensais qu’on avait touché le fond dans l’absurdité avec HADOPI, ses pare-feu OpenOffice, ses triples peines, l’inversion de la charge de la preuve … Que nenni .. c’est que tu ne connais pas, cher lecteur, la LOPPSI.

Alors voilà, allonge toi sur le canapé et viens confesser à Big Brother tous tes comportements de malotru … espèce de cyber punk !

Tu ne veux pas t’allonger sur le canapé ? Et bien c’est pas grave, on va t’y enchaîner… alors tu vas avouer oui ?

Comment ça tu n’es pas un terroriste ?

Mais tu as bien une connexion internet non ?
Pourquoi tu crypte tes mails ? Tu vois bien que tu as quelque chose à cacher …

Heureusement que MAM a pensé à toi, grâce à elle on va pouvoir perquisitionner ton ordinateur, sans rien te demander, plus besoin d’envoyer tes disques durs au ministère de la culture pour prouver ton innocence, si tu crypte, c’est que tu es coupable … comment ça ? en plus tu utilise SSH ? tu dois en avoir des choses à nous cacher … bon voilà c’est décidé, on va te mettre un mouchard dans ton port usb !!!

Tu flippe la espèce de crypto terroriste hein ?!

Ah tu trouve que j’exagère ?
Que je suis un alarmiste ?

Lis bien attentivement ceci, c’est le Figaro qui le dit, et le Figaro c’est du sérieux ! Si on te dit que qu’on va te trojanner ton port USB c’est que c’est vrai ! C’est écrit en toute lettre !! La police va pourvoir “pirater” les ordinateurs des voyous … c’est bien connu, Bin Laden utilise Skype du fond de sa grotte.
Et c’est quoi un voyou ?
Une personne que l’on soupçonne d’activité terroristes ou de divergences d’opinions politiques ?
Ah une commission rogatoire est nécessaire ?
Vous en êtes surs ?

Concrètement, la police judiciaire pénétrera chez le suspect aidée d’un serrurier, de jour comme de nuit. Elle posera sur sa machine une clé de connexion, sorte de clé USB qui s’enfiche à l’arrière ou, mieux, à l’intérieur, sur l’un des ports disponibles. Et le mouchard renverra les données vers les ordinateurs des autorités. Rien n’empêchera désormais la police d’installer à distance des logiciels pirates, sortes de chevaux de Troie, qui la renseigneront en temps réel sur tout ce qui entre et sort d’un PC ou d’un Mac.

Et ouai ! On te pète ta serrure et on te colle un suppositoire numérique dans ton ordinateur … DTC !

Mais bon, comme tu es un terroriste d’internaute, que tu vends des faux médicaments e que tu fais exploser des bombes aux quatre coins du monde … c’est normal, c’est pour le bien de tous, si si c’est aussi pour ton bien à toi…. aies confiaaaaaaaaaannnnnnnceeee.

Sale internaute !